Les Erreurs Judiciaires Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Les erreurs judiciaires
Author: Denis Salas
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247155626
Pages: 256
Year: 2015-06-17
View: 1321
Read: 1092
L'activité judiciaire peut être vue comme une activité à risque : d'abord pour un accusé (ou plus largement tout justiciable) qui peut subir une erreur à son détriment ; mais aussi pour tous ceux qui sont victimes d'un défaut de protection de l'État. Une fois ce diagnostic fait, il convient d'examiner tous les mécanismes de réparation, qu'ils soient procéduraux (mécanisme de révision), mais aussi indemnitaires ou disciplinaires liés à la responsabilité de la justice et des juges.
Les erreurs judiciaires
Author: Vallet
Publisher:
ISBN:
Pages: 23
Year: 1894
View: 927
Read: 1207

L'erreur judiciaire
Author: Xavier Pin
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336398079
Pages: 126
Year: 2015-12-01
View: 1122
Read: 213
L'erreur judiciaire hante autant qu'elle jalonne l'histoire de notre justice pénale. Nous avons tous en mémoire de retentissants procès ayant vu des individus accusés ou condamnés, avant d'être disculpés, graciés ou réhabilités. Le législateur y est sensible au point de réformer régulièrement la procédure pénale pour tenter d'éviter, de corriger ou de réparer, autant que possible, de telles erreurs. Une loi du 20 juin 2014 réforme les procédures de révision et de réexamen des condamnations pénales définitives : elle est l'occasion d'essayer de comprendre ces fiascos judiciaires.
Les erreurs judiciaires en matière criminelle
Author: Moktar Adamou
Publisher: Editions Universitaires Europeennes
ISBN: 6131507279
Pages: 600
Year: 2010-05
View: 967
Read: 1030
Parfois, en toute bonne foi, persuadee d'etre dans le vrai, la justice peut broyer des vies ou les faire glisser dans le pire des cauchemars. Malmenant l'ensemble de l'edifice judiciaire, parce que mettant a mal la notion meme de verite judiciaire, l'erreur judiciaire est non seulement consubstantielle au systeme, mais ebranle surtout les fondements de la morale sociale. En matiere criminelle notamment, l'erreur n'est plus a rechercher seulement dans le proces mais dans la pathologie d'un systeme. Toute la recherche repond a une ambition: exposer methodiquement, clairement et de facon raisonnablement complete le developpement sur les erreurs judiciaires en matiere criminelle recemment commises en France afin d'"armer" la legislation beninoise, et par-dela africaine, de garde-fous preventifs. Le systeme francais, n'est pas non plus exempt de critiques, voire de retouches. Ce debat a pour finalite d'introduire des innovations positives contemporaines afin d'eviter la "condamnation fatale" d'innocents. Cette tentative est sans doute perilleuse mais elle n'est pas impossible.
Les erreurs judiciaires
Author: Jacques Vergès
Publisher: Presses Universitaires de France
ISBN: 2130731147
Pages: 128
Year: 2015-08-26
View: 1167
Read: 896
La Justice est traditionnellement représentée sous les traits d’une femme aux yeux ceints d’un bandeau, allégorie de son impartialité. Mais au vu des nombreuses erreurs judiciaires qui jalonnent notre histoire, cette image renvoie irrésistiblement à l’aveuglement dont elle peut se rendre coupable. Calas, l’affaire du courrier de Lyon, Dreyfus, Marie Besnard, Ranucci, Dominici, Patrick Dils, Omar Raddad... Autant d’injustices criantes qui ont défrayé la chronique et que Jacques Vergès, en avocat engagé, éclaire à la lumière de sa connaissance de l’institution judiciaire et de ses rouages. C’est cette expérience qui lui permet d’expliquer comment de telles erreurs ont pu, un temps, sembler des vérités. Il plaide ainsi pour une véritable réforme de la justice, où les pouvoirs du juge d’instruction seraient tempérés et où les avocats de la défense auraient enfin voix au chapitre. À lire également en Que sais-je ?... Les 100 mots de la justice, Denis Salas Le juge d’instruction, Renaud Van Ruymbeke
Les Erreurs judiciaires et les médecins-experts
Author: Alexandre Lacassagne
Publisher:
ISBN:
Pages: 21
Year: 1897
View: 441
Read: 389

Les erreurs judiciaires
Author: Jean Claude Bernheim
Publisher:
ISBN: 2923656156
Pages: 142
Year: 2010-04
View: 1289
Read: 710

Les erreurs judiciaires et leurs causes
Author: Maurice Lailler, Henri Vonoven
Publisher:
ISBN:
Pages: 580
Year: 1897
View: 934
Read: 712

L'erreur judiciaire - De Jeanne d'Arc à Roland Agret
Author: Benoît Garnot
Publisher: Editions Imago
ISBN: 2849525405
Pages: 256
Year: 2004-01-01
View: 1266
Read: 679

Les erreurs judiciaires
Author: Aline Ficheau
Publisher:
ISBN:
Pages: 182
Year: 2002
View: 923
Read: 594

De la réparation des erreurs judiciaires
Author: Paul Bernard
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1871
View: 926
Read: 453

Les erreurs judiciaires
Author: René Floriot
Publisher:
ISBN:
Pages: 333
Year: 1968
View: 647
Read: 746

Rapport sur les indemnités en cas d'erreurs judiciaires
Author: Gustave Le Poittevin
Publisher:
ISBN:
Pages: 24
Year: 1895
View: 176
Read: 759

La chambre des innocents
Author: Mathieu Delahousse
Publisher: Flammarion
ISBN: 2081398095
Pages: 219
Year: 2017-04-12T00:00:00+02:00
View: 1197
Read: 388
La salle d’audience, nichée au cœur du palais de justice de Paris, semble totalement secrète. Chaque mois, en petit comité, sont examinées ici des histoires d’hommes et de femmes incarcérés par erreur dans des prisons françaises et totalement blanchis. Parfois, un chèque en forme d’excuses officielles leur est remis. Pas toujours, tant les règles sont strictes. Audience après audience, en ces lieux pesants, des parties judiciaires d’une cruauté glaçante se succèdent. Quel tarif pour dédommager la privation de liberté de ces victimes broyées par la justice? Quelle réparation pour leurs blessures intimes et profondes? Entre erreurs authentiques et innocences incertaines, que décider ? Durant une année entière, Mathieu Delahousse est parti à la rencontre de ceux auxquels notre système judiciaire a volé une part de vie, et a tenté de capter leurs révoltes étouffées. Dans ce huis clos oppressant, on cherche, parfois en vain, l’humanité des gens de justice et la sincérité des innocentés. Et l’on croise tant d’existences qui nous ressemblent que l’on en ressort bouleversé.
De la réparation des erreurs judiciaires
Author: Adolphe Berlet
Publisher:
ISBN:
Pages: 156
Year: 1896
View: 564
Read: 448